Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU VIEUX GACHET
Numéro de dépôt :
1553749
Date de dépôt :
02/08/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
02/08/1999
Présentation de la marque CHATEAU VIEUX GACHET
Déposée le 2 août 1989 par monsieur ARPIN Guy Monsieur ARPIN Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU VIEUX GACHET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU VIEUX GACHET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1553749.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU VIEUX GACHET est expirée depuis le 2 août 1999.
ARPIN Guy Monsieur ARPIN Gérard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12